Permis de construire Logement N° 00722521A0040

Permis de construire n° 00722521A0040 à Saint-Clair pour 115 m² de logement, rue des Cedres Combe Noire

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2022

Dossier PC n° 00722521A0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Clair (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00722521A0040 a été délivré le 11 mars 2022, pour un projet situé rue des Cedres Combe Noire.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 740 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/01/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/02/2023, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 2639. Sur la même voie, rue des Cedres, la base recense 6 autres dossiers depuis 2021. Au total, le catalogue compte 278 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Clair, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

740 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/01/2025. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2023

Achèvement (DAACT)

06/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
06/01/2025
Autorisation
11/03/2022
Chantier (DOC)
13/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2025

Localisation du projet à Saint-Clair

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 2639

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Combe Noire

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clair Code postal 07430 Identifiant INSEE 07225
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 740 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CLAIR (07430)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00722521A0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 mars 2022
Date de dépôt 06/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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