Permis de construire Logement N° 00721524B0005

Permis de construire n° 00721524B0005 à Saint-Barthélemy-le-Meil pour 122 m² de logement, 90 Rte Du Talaron

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 août 2024

Dossier PC n° 00721524B0005

Demandeur

CHALET CLEMENTINE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00721524B0005, délivré le 5 août 2024 à Saint-Barthélemy-le-Meil (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 90 Rte Du Talaron. CHALET CLEMENTINE figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont OA1184, OA2049. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Ardèche en 2024 (médiane : environ 8 mois). Au total, 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Barthélemy-le-Meil sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

29 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
05/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Barthélemy-le-Meil

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OA1184 OA2049

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Barthélemy-le-Meil Code postal 07160 Identifiant INSEE 07215
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 29 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 151 m²
Total 29 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHALET CLEMENTINE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
903500353
SIRET
90350035300011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CANNES (06150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00721524B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 90 Rte Du Talaron, à Saint-Barthélemy-le-Meil (07160).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par CHALET CLEMENTINE et accordé le 5 août 2024.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 5 août 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00721524B0005, déposé en mairie de Saint-Barthélemy-le-Meil.

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