Permis de construire Logement N° 00716820G0022

Permis de construire n° 00716820G0022 à Orgnac-l'Aven pour 128 m² de logement, Lieu-Dit Clos Deriou

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2021

Dossier PC n° 00716820G0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00716820G0022 a été délivré le 19 février 2021 à Orgnac-l'Aven (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieu-Dit Clos Deriou.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 523 m², le programme représente 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/02/2021.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 710. La voie, Lieu-Dit Clos Deriou, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 168 permis de construire et déclarations préalables à Orgnac-l'Aven, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 523 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/02/2024. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2021

Achèvement (DAACT)

04/02/2024

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
04/02/2024
Autorisation
19/02/2021
Chantier (DOC)
19/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
04/02/2024

Localisation du projet à Orgnac-l'Aven

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 710

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orgnac-l'Aven Code postal 07150 Identifiant INSEE 07168
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 523 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MURAZ (74560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00716820G0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 19 février 2021
Date de dépôt 04/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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