Permis de construire n° 00701923D0024 à Aubenas pour 94 m² de logement, 75 B Chemin de la Roche Noire
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 mai 2023
Dossier PC n° 00701923D0024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 mai 2023 à Aubenas (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00701923D0024 porte sur un projet situé 75 B Chemin de la Roche Noire.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 955 m², le programme représente 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/01/2024, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0E 5024, 0E 1437. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. La voie, chemin de la Roche Noire, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Au total, le catalogue compte 509 permis de construire et déclarations préalables à Aubenas, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
17/01/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Aubenas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aubenas Code postal 07200 Identifiant INSEE 07019
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 955 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MERCUER (07200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00701923D0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 07019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 30 mai 2023 |
| Date de dépôt | 17/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles 0E 5024, 0E 1437 à Aubenas (07200)
Les 4 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin de la Roche Noire à Aubenas (07200)
Les 6 autres permis de construire recensés chemin de la Roche Noire depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.