Permis de construire Logement N° 00615224T0029

Permis de construire n° 00615224T0029 à Valbonne pour 122 m² de logement, 777 chemin de Peirebelle

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 décembre 2024

Dossier PC n° 00615224T0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615224T0029 a été délivré le 27 décembre 2024 à Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 777 chemin de Peirebelle.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 311 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/04/2025, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 2. Au total, le catalogue compte 339 permis de construire et déclarations préalables à Valbonne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 311 m²

Surface existante avant

185 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

307 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/04/2025
Autorisation
27/12/2024
3
Chantier (DOC)
01/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valbonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 311 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 185 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 185 m² à 307 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 185 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 307 m²
Total 185 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 307 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALBONNE (06560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615224T0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 décembre 2024
Date de dépôt 01/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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