Permis de construire Logement N° 00615221T0048

Permis de construire n° 00615221T0048 à Valbonne pour 456 m² de logement, Chemin Des Clausonnes

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2022

Dossier PC n° 00615221T0048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615221T0048, délivré le 30 janvier 2022 à Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin Des Clausonnes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 456 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 608 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS122. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2021 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 324 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valbonne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 608 m²

Surface créée

456 m²

Variation nette

+456 m²

Surface totale après

456 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
30/01/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valbonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 456 m² 0 m² 0 m² 0 m² 456 m² 456 m²
Total 0 m² 456 m² 0 m² 0 m² 0 m² 456 m² 456 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALBONNE (06560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615221T0048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 456 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 608 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin Des Clausonnes, à Valbonne (06560).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00615221T0048, déposé en mairie de Valbonne.

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