Permis de construire Logement N° 00615221T0037

Permis de construire n° 00615221T0037 à Valbonne pour 108 m² de logement, 1605 route de Cannes

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 décembre 2021

Dossier PC n° 00615221T0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615221T0037 a été délivré le 24 décembre 2021 à Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 1605 route de Cannes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 690 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/03/2022, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 235. La base compte 16 autres dossiers pour la même voie, route de Cannes, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 339 permis de construire et déclarations préalables à Valbonne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

690 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
07/03/2022
Autorisation
24/12/2021
3
Chantier (DOC)
07/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valbonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 235

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 690 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAUROUX (83440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615221T0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 décembre 2021
Date de dépôt 07/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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