Permis de construire Logement N° 00615220T0011

Permis de construire n° 00615220T0011 à Valbonne pour 73 m² de logement, chemin de Valbonne à Antibes

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 août 2020

Dossier PC n° 00615220T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615220T0011 a été délivré le 6 août 2020 à Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin de Valbonne à Antibes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 750 m², le programme représente 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 22/09/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/03/2021, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence CA 305. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Valbonne à Antibes, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 339 permis de construire et déclarations préalables à Valbonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 750 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/09/2021. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2021

Achèvement (DAACT)

22/09/2021

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
22/09/2021
Autorisation
06/08/2020
Chantier (DOC)
30/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
22/09/2021

Localisation du projet à Valbonne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CA 305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 750 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALBONNE (06560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615220T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 août 2020
Date de dépôt 22/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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