Permis de construire Logement N° 00615220T0006

Permis de construire n° 00615220T0006 à Valbonne pour 87 m² de logement, 585 F Chemin De Villebruc

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 août 2020

Dossier PC n° 00615220T0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615220T0006 a été délivré le 6 août 2020 à Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 585 F Chemin De Villebruc.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BV154. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 324 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valbonne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
06/08/2020
3
Chantier (DOC)
07/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valbonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BV154

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALBONNE (06560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615220T0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 585 F Chemin De Villebruc, à Valbonne (06560).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 août 2020, ouverture de chantier le 7 décembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00615220T0006, déposé en mairie de Valbonne.

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