Permis de construire n° 00615219T0002 à Valbonne pour 153 m² de logement, Peire Belle
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2019
Dossier PC n° 00615219T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00615219T0002, délivré le 1 juillet 2019 à Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Peire Belle.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 153 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 926 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 26/11/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BA 39. La base compte un autre dossier pour la même voie, Peire Belle, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 339 permis de construire et déclarations préalables à Valbonne, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
1 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
26/11/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Valbonne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 926 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 153 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
| Total | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALLAURIS (06220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00615219T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06152 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 26/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Peire Belle à Valbonne (06560)
L’autre dossier recensé sur la voie Peire Belle depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.