Permis de construire Logement N° 00615218T0059

Permis de construire n° 00615218T0059 à Valbonne pour 125 m² de logement, 788 chemin Le Caladou

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2019

Dossier PC n° 00615218T0059

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 juillet 2019 à Valbonne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00615218T0059 porte sur un projet situé 788 chemin Le Caladou.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 631 m², le programme représente 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/10/2019, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BA 157. La voie, chemin Le Caladou, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 339 permis de construire et déclarations préalables à Valbonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 631 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
08/10/2019
Autorisation
08/07/2019
3
Chantier (DOC)
08/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valbonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BA 157

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valbonne Code postal 06560 Identifiant INSEE 06152
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 631 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALBONNE (06560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615218T0059
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 8 juillet 2019
Date de dépôt 08/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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