Permis de construire Logement N° 00615017S0008

Permis de construire n° 00615017S0008 à La Turbie pour 480 m² de logement, Ch Des Vignasses

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2017

Dossier PC n° 00615017S0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Ch Des Vignasses, le permis de construire n° 00615017S0008 a été délivré le 1 décembre 2017 à La Turbie (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 108 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC370. L'instruction du dossier a duré 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Turbie.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 108 m²

Surface existante avant

312 m²

Surface créée

480 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

480 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
01/12/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Turbie

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC370

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Turbie Code postal 06320 Identifiant INSEE 06150
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 312 m² 480 m² 0 m² 312 m² 0 m² 168 m² 480 m²
Total 312 m² 480 m² 0 m² 312 m² 0 m² 168 m² 480 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONACO (98000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615017S0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 1 décembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 108 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Ch Des Vignasses, à La Turbie (06320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 décembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00615017S0008, déposé en mairie de La Turbie.

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