Permis de construire Locaux N° 00613014E0023

Permis de construire n° 00613014E0023 à Saint-Vallier-de-Thiey pour 39 m² de locaux, Chem Des Puits

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 février 2015

Dossier PC n° 00613014E0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Vallier-de-Thiey (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00613014E0023 a été délivré le 25 février 2015, pour un projet situé Chem Des Puits.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 39 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 39 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1051. Au total, 166 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vallier-de-Thiey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

39 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

39 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
10/05/2015
Autorisation
25/02/2015
3
Chantier (DOC)
10/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Vallier-de-Thiey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E1051

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Vallier-de-Thiey Code postal 06460 Identifiant INSEE 06130
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 39 m²
Total 0 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 39 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 39 m²
dont Entrepôt 0 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 39 m²
Total locaux 0 m² 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m² 39 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-VALLIER-DE-THIEY (06460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00613014E0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06130 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 février 2015
Date de dépôt 10/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 39 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Des Puits, à Saint-Vallier-de-Thiey (06460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 février 2015, ouverture de chantier le 10 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00613014E0023, déposé en mairie de Saint-Vallier-de-Thiey.

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