Permis de construire Logement N° 00601815B0054

Permis de construire n° 00601815B0054 à Biot pour 385 m² de logement, 453 Avenue Des Alouettes

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 avril 2016

Dossier PC n° 00601815B0054

Demandeur

SNC CAPE KIDNAPPERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 453 Avenue Des Alouettes, le permis de construire n° 00601815B0054 a été délivré le 7 avril 2016 à Biot (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le dossier a été déposé par SNC CAPE KIDNAPPERS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 425 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AW118. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 310 permis de construire et déclarations préalables référencés à Biot.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 425 m²

Surface créée

385 m²

Variation nette

+385 m²

Surface totale après

385 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
07/04/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Biot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Biot Code postal 06410 Identifiant INSEE 06018
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 385 m² 0 m² 0 m² 0 m² 385 m² 385 m²
Total 0 m² 385 m² 0 m² 0 m² 0 m² 385 m² 385 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC CAPE KIDNAPPERS

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
789535747
SIRET
78953574700016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
PARIS (75008)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00601815B0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 425 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 453 Avenue Des Alouettes, à Biot (06410).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SNC CAPE KIDNAPPERS et accordé le 7 avril 2016.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00601815B0054, déposé en mairie de Biot.

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