Permis de construire à Vars pour 254 m² de logement - Allee Claude Mancini
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2021
Dossier PC n° 00517721H0010
Demandeur
PERCE NEIGE
Cette page présente le permis de construire n° 00517721H0010, délivré le 8 septembre 2021 à Vars (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Allee Claude Mancini, Vars (05560). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PERCE NEIGE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 254 m² de surface de plancher sur un terrain de 741 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AA55.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2023.
Autorisation
8 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2021
Achèvement (DAACT)
30/01/2023
Délai autorisation - chantier
2 mois 7 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Vars
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vars Code postal 05560 Identifiant INSEE 05177
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 177 m² | 254 m² | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 77 m² | 254 m² |
| Total | 177 m² | 254 m² | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 77 m² | 254 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
| Logements démolis | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PERCE NEIGE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 828604157
- SIRET
- 82860415700010
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Localisation
- GUILLESTRE (05600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00517721H0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05177 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |