Permis de construire Logement N° 00517721H0002

Permis de construire n° 00517721H0002 à Vars pour 106 m² de logement, Sainte-Marie

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2021

Dossier PC n° 00517721H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vars (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00517721H0002 a été délivré le 5 juin 2021, pour un projet situé Sainte-Marie.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 177 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D2221. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Alpes pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vars.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

177 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+34 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
05/06/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vars

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D2221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sainte-Marie

Territoires administratifs

Commune
Vars Code postal 05560 Identifiant INSEE 05177
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Locaux 72 m² 0 m² 0 m² 72 m² 0 m² -72 m² 0 m²
Total 72 m² 106 m² 0 m² 72 m² 0 m² 34 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VARS (05560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00517721H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 177 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sainte-Marie, à Vars (05560).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 juin 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00517721H0002, déposé en mairie de Vars.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vars

Autres types d'autorisations à Vars