Permis de construire n° 00513320H0017 à Saint-Chaffrey pour 232 m² de logement et locaux, Clos Jouffrey
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 décembre 2020
Dossier PC n° 00513320H0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00513320H0017 a été délivré le 3 décembre 2020, pour un projet situé Clos Jouffrey.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, avec des locaux principalement à destination de bureaux. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 505 m², le programme représente 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve. S'y ajoutent 116 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/02/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 890. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Clos Jouffrey, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Le catalogue recense 178 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chaffrey, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
20/02/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Saint-Chaffrey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chaffrey Code postal 05330 Identifiant INSEE 05133
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels, ces derniers principalement à destination de bureaux. La maison se situe sur un terrain de 505 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 116 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Locaux | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 232 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| dont Bureaux | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total locaux | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT CHAFFREY 05330 (05330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00513320H0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 20/02/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AH 890 à Saint-Chaffrey (05330)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Déclaration préalable sur la même voie, Clos Jouffrey à Saint-Chaffrey (05330)
L’autre dossier recensé sur la voie Clos Jouffrey depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.