Permis de construire Logement N° 0050902500001

Permis de construire n° 0050902500001 à La Motte-en-Champsaur pour 46 m² de logement, route de Molines Les Pessoles

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2025

Dossier PC n° 0050902500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juillet 2025 à La Motte-en-Champsaur (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0050902500001 porte sur un projet situé route de Molines Les Pessoles.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 46 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 862 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 27/08/2025, soit 28 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 691. La voie, route de Molines, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2025. Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables à La Motte-en-Champsaur référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

862 m²

Surface créée

46 m²

Variation nette

+46 m²

Surface totale après

46 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/08/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

27/08/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

28 jours

Dépôt
27/08/2025
Autorisation
30/07/2025
3
Chantier (DOC)
27/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Motte-en-Champsaur

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 691

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Pessoles

Territoires administratifs

Commune
La Motte-en-Champsaur Code postal 05500 Identifiant INSEE 05090
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 862 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 46 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²
Total 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBESSAGNE (05800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0050902500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 juillet 2025
Date de dépôt 27/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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