Permis de construire n° 00508521H0004 à Montgenèvre pour 153 m² de logement, Largerier
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 19 juillet 2021
Dossier PC n° 00508521H0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00508521H0004 a été délivré le 19 juillet 2021 à Montgenèvre (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Largerier.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, après démolition des 128 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Sur un terrain de 1 310 m², le programme représente 153 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/11/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 765. La voie, Largerier, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 80 permis de construire et déclarations préalables à Montgenèvre, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/11/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
19 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2021
Achèvement (DAACT)
01/11/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Montgenèvre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montgenèvre Code postal 05100 Identifiant INSEE 05085
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 128 m² existants et construit 153 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 310 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 153 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 128 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 128 m² à 153 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 128 m² | 153 m² | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 25 m² | 153 m² |
| Total | 128 m² | 153 m² | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 25 m² | 153 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T2 au T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 128 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | 1 | 2 |
| - | 50,0 % | - | - | - | 50,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TORINO (10131)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00508521H0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05085 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/11/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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