Permis de construire Logement N° 00504619H0010

Permis de construire n° 00504619H0010 à Embrun pour 71 m² de logement, Route De Caleyeres

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2019

Dossier PC n° 00504619H0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Embrun (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00504619H0010 a été délivré le 28 mai 2019, pour un projet situé Route De Caleyeres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 348 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1194. L'ensemble des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Embrun est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

348 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
08/06/2020
Autorisation
28/05/2019
3
Chantier (DOC)
08/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Embrun

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1194

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Embrun Code postal 05200 Identifiant INSEE 05046
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EMBRUN (05200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504619H0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 mai 2019
Date de dépôt 08/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 348 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route De Caleyeres, à Embrun (05200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 28 mai 2019, ouverture de chantier le 8 juin 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00504619H0010, déposé en mairie d'Embrun.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Embrun

Autres types d'autorisations à Embrun