Permis de construire Logement N° 00504014H0042

Permis de construire n° 00504014H0042 à Chorges pour 113 m² de logement, Lot Les Vignes De La Chaup

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2015

Dossier PC n° 00504014H0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00504014H0042 a été délivré le 13 mars 2015 à Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lot Les Vignes De La Chaup.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 706 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO176, AO161. L'ensemble des 434 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chorges est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

706 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/06/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2015

Achèvement (DAACT)

28/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
24/04/2015
Autorisation
13/03/2015
Chantier (DOC)
24/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2016

Localisation du projet à Chorges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO176 AO161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE VERSOUD (38420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504014H0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 mars 2015
Date de dépôt 24/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 706 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot Les Vignes De La Chaup, à Chorges (05230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 mars 2015, ouverture de chantier le 24 avril 2015, achèvement déclaré le 28 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00504014H0042, déposé en mairie de Chorges.

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