Permis de construire Logement N° 00504012H0033

Permis de construire n° 00504012H0033 à Chorges pour 88 m² de logement, lotissement Les Vignes de la Chaup La Chaup

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 février 2013

Dossier PC n° 00504012H0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00504012H0033 a été délivré le 27 février 2013 à Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse lotissement Les Vignes de la Chaup La Chaup.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 408 m², le programme représente 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/04/2013, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 14, AO 15, AO 16. La voie, lotissement Les Vignes de la Chaup, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 443 permis de construire et déclarations préalables à Chorges, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

408 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/04/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
02/04/2013
Autorisation
27/02/2013
3
Chantier (DOC)
02/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO 14 AO 15 AO 16

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chaup

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 408 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 88 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHORGES (05230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504012H0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 27 février 2013
Date de dépôt 02/04/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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