Permis de construire Logement N° 00503921H0010

Permis de construire n° 00503921H0010 à Aubessagne pour 105 m² de logement, Les Blachus

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2021

Dossier PC n° 00503921H0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00503921H0010 a été délivré le 28 septembre 2021 à Aubessagne (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Blachus.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 508 m², le programme représente 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 22/10/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 962. Sur la même voie, Les Blachus, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 108 permis de construire et déclarations préalables à Aubessagne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 508 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/10/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2021

Achèvement (DAACT)

22/10/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
22/10/2022
Autorisation
28/09/2021
Chantier (DOC)
02/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
22/10/2022

Localisation du projet à Aubessagne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 962

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubessagne Code postal 05800 Identifiant INSEE 05039
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 508 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'HOSPITALET (04150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00503921H0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 septembre 2021
Date de dépôt 22/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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