Permis de construire n° 00501123H0005 à Avançon pour 111 m² de logement, Lotissement Le Noyer Lot N L'hopital
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 7 septembre 2023
Dossier PC n° 00501123H0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00501123H0005, délivré le 7 septembre 2023 à Avançon (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Lotissement Le Noyer Lot N L'hopital.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 906 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA36. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Alpes en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avançon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Avançon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L'hopital
Territoires administratifs
- Commune
- Avançon Code postal 05230 Identifiant INSEE 05011
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
| Total | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVANCON (05230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00501123H0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |