Permis de construire Locaux N° 00501020H0005

Permis de construire n° 00501020H0005 à Aspres-sur-Buëch pour 332 m² de locaux, Aerodrome Du Chevalet

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2020

Dossier PC n° 00501020H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00501020H0005 a été délivré le 5 octobre 2020, pour un projet situé Aerodrome Du Chevalet.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 332 m² de surface de plancher sur un terrain de 696 926 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 332 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A560. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Alpes en 2020 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aspres-sur-Buëch est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

696 926 m²

Surface créée

332 m²

Variation nette

+332 m²

Surface totale après

332 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
05/10/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aspres-sur-Buëch

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A560

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspres-sur-Buëch Code postal 05140 Identifiant INSEE 05010
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²
Total 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²
dont Entrepôt 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²
Total locaux 0 m² 332 m² 0 m² 0 m² 0 m² 332 m² 332 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75020)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00501020H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 332 m² de surface de plancher sur un terrain de 696 926 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Aerodrome Du Chevalet, à Aspres-sur-Buëch (05140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 5 octobre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00501020H0005, déposé en mairie d'Aspres-sur-Buëch.

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