Permis de construire Logement N° 00501018H0003

Permis de construire n° 00501018H0003 à Aspres-sur-Buëch pour 117 m² de logement, route de Valence Lot. Le Tresouriac

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2018

Dossier PC n° 00501018H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00501018H0003 a été délivré le 3 juin 2018 à Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse route de Valence Lot. Le Tresouriac.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 740 m², le programme représente 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/08/2018, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle OB 2092, OB 2093. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, route de Valence, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 58 permis de construire et déclarations préalables à Aspres-sur-Buëch référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

740 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/08/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
15/08/2018
Autorisation
03/06/2018
3
Chantier (DOC)
15/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aspres-sur-Buëch

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OB 2092 OB 2093

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot. Le Tresouriac

Territoires administratifs

Commune
Aspres-sur-Buëch Code postal 05140 Identifiant INSEE 05010
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 740 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ASPRES-SUR-BUËCH (05140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00501018H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 juin 2018
Date de dépôt 15/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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