Permis de construire Logement N° 0041121700038

Permis de construire n° 0041121700038 à Manosque pour 1 239 m² de logement, Allee Alphonse Daudet

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2018

Dossier PC n° 0041121700038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0041121700038 a été délivré le 12 avril 2018 à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Allee Alphonse Daudet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 846 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 13 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T2, 9 T3 et 3 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BS12. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-de-Haute-Provence pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). L'ensemble des 804 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manosque est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

846 m²

Surface existante avant

170 m²

Surface créée

1 239 m²

Variation nette

+1 069 m²

Surface totale après

1 239 m²

Logements créés

13

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 avril 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
12/04/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Manosque

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BS12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manosque Code postal 04100 Identifiant INSEE 04112

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 13 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 170 m² 1 239 m² 0 m² 170 m² 0 m² 1 069 m² 1 239 m²
Total 170 m² 1 239 m² 0 m² 170 m² 0 m² 1 069 m² 1 239 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 13
Logements collectifs 13
Collectifs hors résidence 13
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 9 3 - - 13
- 7,7 % 69,2 % 23,1 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANOSQUE (04100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0041121700038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 avril 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 13 logements en collectif, pour 1 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 846 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Allee Alphonse Daudet, à Manosque (04100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 avril 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2, 9 T3 et 3 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0041121700038, déposé en mairie de Manosque.

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