Permis de construire Locaux N° 0041121500045

Permis de construire n° 0041121500045 à Manosque pour 3 714 m² de locaux, Rue Rossini Le Seminaire

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2015

Dossier PC n° 0041121500045

Demandeur

SCI MANOSQUE IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0041121500045 a été délivré le 19 octobre 2015 à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Rue Rossini Le Seminaire. Le demandeur déclaré est SCI MANOSQUE IMMOBILIER.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 3 714 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 714 m² en commerce et activités de service.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BN623, BN625, BN628. L'ensemble des 804 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manosque est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 600 m²

Surface créée

3 714 m²

Variation nette

+3 714 m²

Surface totale après

3 714 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Dépôt
24/07/2017
Autorisation
19/10/2015
3
Chantier (DOC)
24/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Manosque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BN623 BN625 BN628

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Seminaire

Territoires administratifs

Commune
Manosque Code postal 04100 Identifiant INSEE 04112

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 3 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 714 m² 3 714 m²
Total 0 m² 3 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 714 m² 3 714 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 3 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 714 m² 3 714 m²
Total locaux 0 m² 3 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 714 m² 3 714 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI MANOSQUE IMMOBILIER

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
830171286
SIRET
83017128600016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
BLOIS (41000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0041121500045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 octobre 2015
Date de dépôt 24/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 3 714 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Rossini Le Seminaire, à Manosque (04100).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SCI MANOSQUE IMMOBILIER et accordé le 19 octobre 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 octobre 2015, ouverture de chantier le 24 juillet 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0041121500045, déposé en mairie de Manosque.

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