Permis de construire Logement N° 00411120S0008

Permis de construire n° 00411120S0008 à Mane pour 117 m² de logement, Chem de l'Oumede Qu Le Petit Briand

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2020

Dossier PC n° 00411120S0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00411120S0008, délivré le 6 octobre 2020 à Mane (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chem de l'Oumede Qu Le Petit Briand.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 077 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/02/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/02/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0C 1064, 0C 1332, 0C 1329. Ce dossier fait partie des 90 permis de construire et déclarations préalables à Mane référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 077 m²

Surface existante avant

9 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/02/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2021

Achèvement (DAACT)

01/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/02/2022
Autorisation
06/10/2020
Chantier (DOC)
03/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2022

Localisation du projet à Mane

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C 1064 0C 1332 0C 1329

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Qu Le Petit Briand

Territoires administratifs

Commune
Mane Code postal 04300 Identifiant INSEE 04111

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 077 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 9 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 9 m² à 126 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 9 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 126 m²
Total 9 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 126 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX-EN-PROVENCE (13100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00411120S0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 octobre 2020
Date de dépôt 01/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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