Permis de construire Logement N° 00408617S0001

Permis de construire n° 00408617S0001 à Faucon-de-Barcelonnette pour 168 m² de logement, Les Sales

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2017

Dossier PC n° 00408617S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00408617S0001 a été délivré le 13 avril 2017 à Faucon-de-Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Sales.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 975 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/05/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 729. Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables à Faucon-de-Barcelonnette référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

975 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
15/05/2017
Autorisation
13/04/2017
3
Chantier (DOC)
15/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Faucon-de-Barcelonnette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C 729

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Sales

Territoires administratifs

Commune
Faucon-de-Barcelonnette Code postal 04400 Identifiant INSEE 04086

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 975 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 168 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MÉOLANS-REVEL (04340)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00408617S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 13 avril 2017
Date de dépôt 15/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Faucon-de-Barcelonnette

Autres types d'autorisations à Faucon-de-Barcelonnette