Permis de construire Logement N° 00407523C0001

Permis de construire n° 00407523C0001 à Entrepierres pour 204 m² de logement, Saint Puy

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 3 mars 2023

Dossier PC n° 00407523C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00407523C0001 a fait l'objet d'une décision le 3 mars 2023 à Entrepierres (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Saint Puy.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 2 680 m², le programme représentait 204 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 643. Ce dossier fait partie des 38 permis de construire et déclarations préalables à Entrepierres référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 680 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+204 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Entrepierres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 643

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Puy

Territoires administratifs

Commune
Entrepierres Code postal 04200 Identifiant INSEE 04075

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 2 680 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 204 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
Total 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUSSARD (74210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00407523C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 3 mars 2023
Date de dépôt 14/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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