Permis de construire Logement N° 00328219M0002

Permis de construire n° 00328219M0002 à Theneuille pour 156 m² de logement, Mouturiere

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2019

Dossier PC n° 00328219M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Theneuille (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00328219M0002 a été délivré le 3 septembre 2019, pour un projet situé Mouturiere.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 815 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A842, A841, A840. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Allier en 2019 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theneuille.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/09/2019

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

815 m²

Surface existante avant

100 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
03/09/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Theneuille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A842 A841 A840

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mouturiere

Territoires administratifs

Commune
Theneuille Code postal 03350 Identifiant INSEE 03282
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 56 m² 100 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Locaux 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² -100 m² 0 m²
Total 100 m² 56 m² 100 m² 0 m² 100 m² 56 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THENEUILLE (03350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00328219M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 septembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 815 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Mouturiere, à Theneuille (03350).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 septembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00328219M0002, déposé en mairie de Theneuille.

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