Permis de construire Logement N° 00316022A0001

Permis de construire n° 00316022A0001 à Marcenat pour 93 m² de logement, 495 rue de Caffiere

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2022

Dossier PC n° 00316022A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00316022A0001 a été délivré le 19 avril 2022 à Marcenat (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 495 rue de Caffiere.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 941 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/03/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/11/2022, soit 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 88. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue de Caffiere, le premier datant de 2022. Ce dossier fait partie des 47 permis de construire et déclarations préalables à Marcenat référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

941 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/03/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

19/11/2022

Achèvement (DAACT)

15/03/2024

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
15/03/2024
Autorisation
19/04/2022
Chantier (DOC)
19/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2024

Localisation du projet à Marcenat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcenat Code postal 03260 Identifiant INSEE 03160
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 941 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VICHY (03200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00316022A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 avril 2022
Date de dépôt 15/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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