Permis de construire Logement N° 00309424A0024

Permis de construire n° 00309424A0024 à Creuzier-le-Vieux pour 195 m² de logement, 18 rue de la Montagne Verte

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2024

Dossier PC n° 00309424A0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00309424A0024 a été délivré le 16 novembre 2024 à Creuzier-le-Vieux (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 18 rue de la Montagne Verte.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 30 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 195 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 960 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 851. La voie, rue de la Montagne Verte, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 180 permis de construire et déclarations préalables à Creuzier-le-Vieux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

960 m²

Surface existante avant

30 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/11/2024
2
Autorisation
16/11/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Creuzier-le-Vieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 851

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Creuzier-le-Vieux Code postal 03300 Identifiant INSEE 03094
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 30 m² existants et construit 195 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 960 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 195 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 30 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 30 m² à 195 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 30 m² 195 m² 0 m² 30 m² 0 m² 165 m² 195 m²
Total 30 m² 195 m² 0 m² 30 m² 0 m² 165 m² 195 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREUZIER-LE-VIEUX (03300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00309424A0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 16 novembre 2024
Date de dépôt 16/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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