Permis de construire Logement N° 00309421A0010

Permis de construire n° 00309421A0010 à Creuzier-le-Vieux pour 243 m² de logement, Les Cornillons

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2021

Dossier PC n° 00309421A0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Creuzier-le-Vieux (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00309421A0010 a été délivré le 3 juin 2021, pour un projet situé Les Cornillons.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 243 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 421 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD36. Au total, 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Creuzier-le-Vieux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 421 m²

Surface créée

243 m²

Variation nette

+243 m²

Surface totale après

243 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2024. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2021

Achèvement (DAACT)

10/01/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
15/10/2021
Autorisation
03/06/2021
Chantier (DOC)
15/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2024

Localisation du projet à Creuzier-le-Vieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD36

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Creuzier-le-Vieux Code postal 03300 Identifiant INSEE 03094
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 243 m²
Total 0 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 243 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT FELIX (03260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00309421A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 juin 2021
Date de dépôt 15/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 243 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 421 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Les Cornillons, à Creuzier-le-Vieux (03300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 juin 2021, ouverture de chantier le 15 octobre 2021, achèvement déclaré le 10 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00309421A0010, déposé en mairie de Creuzier-le-Vieux.

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