Permis de construire à Barrais-Bussolles pour 3 729 m² de locaux - Domaine Teche
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 août 2015
Dossier PC n° 00301715V0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00301715V0005, délivré le 31 août 2015 à Barrais-Bussolles (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Domaine Teche, Barrais-Bussolles (03120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 729 m² de surface de plancher sur un terrain de 70 218 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 729 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AX11.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2020.
Autorisation
31 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/11/2016
Achèvement (DAACT)
11/09/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
3 ans 9 mois
Délai total
5 ans
Localisation du projet à Barrais-Bussolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Barrais-Bussolles Code postal 03120 Identifiant INSEE 03017
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 729 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 729 m² | 3 729 m² |
| Total | 0 m² | 3 729 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 729 m² | 3 729 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 3 729 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 729 m² | 3 729 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARRAIS-BUSSOLLES (03120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00301715V0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 03017 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 31 août 2015 |
| Date de dépôt | 11/09/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |