À Terny-Sorny (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00273922P0001 a été délivré le 9 février 2022, pour un projet situé rue de l'Eglise.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 556 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1178, B 1179, B 446. La voie, rue de l'Eglise, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Le catalogue recense 6 permis de construire et déclarations préalables à Terny-Sorny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 556 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

09/02/2022

Autorisation

09/02/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Terny-Sorny

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Terny-Sorny.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 1178 B 1179 B 446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Terny-Sorny Code postal 02880 Identifiant INSEE 02739
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 556 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 159 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	159 m²	0 m²	0 m²	0 m²	159 m²	159 m²
Total	0 m²	159 m²	0 m²	0 m²	0 m²	159 m²	159 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VILLENEUVE SAINT GERMAIN (02200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00273922P0001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	02739 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	9 février 2022
Date de dépôt	09/02/2022
Dernière mise à jour (DPC)	02/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de l'Eglise à Terny-Sorny (02880)

L’autre dossier recensé rue de l'Eglise depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00273922P0004 Logement Terminé

81 rue de l'Eglise

Terny-Sorny (02880)

Transformation avec extension

12/08/2022 140 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Terny-Sorny

PC n°00273912S0005 Logement Terminé

rue Edmond Cluet Le Courty Leleu

Terny-Sorny (02880)

Nouvelle construction

02 févr. 2013 116 m² SDP

PC n°00273912S0006 Logement Terminé

rue Edmond Cluet

Terny-Sorny (02880)

Nouvelle construction

09 févr. 2013 90 m² SDP

PC n°00273913L0002 Logement Commencé

rue de la Croix Blanche

Terny-Sorny (02880)

Nouvelle construction

05 oct. 2013 157 m² SDP

PC n°00273918L0003 Logement Commencé

rue du Clos Polite

Terny-Sorny (02880)

Nouvelle construction

01 févr. 2019 147 m² SDP

PC n°00273922P0004 Logement Terminé

81 rue de l'Eglise

Terny-Sorny (02880)

Transformation avec extension

12 août 2022 140 m² SDP