Permis de construire n° 00273912S0006 à Terny-Sorny pour 90 m² de logement, rue Edmond Cluet
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 février 2013
Dossier PC n° 00273912S0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00273912S0006 a été délivré le 9 février 2013 à Terny-Sorny (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé rue Edmond Cluet.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 223 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/11/2013. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/04/2013, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 1283, B 1284. Sur la même voie, rue Edmond Cluet, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue recense 6 permis de construire et déclarations préalables à Terny-Sorny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/11/2013. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
9 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2013
Achèvement (DAACT)
13/11/2013
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Terny-Sorny
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Terny-Sorny.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Terny-Sorny Code postal 02880 Identifiant INSEE 02739
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 223 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CROUY (02880)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00273912S0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02739 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 9 février 2013 |
| Date de dépôt | 13/11/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Edmond Cluet à Terny-Sorny (02880)
L’autre dossier recensé rue Edmond Cluet depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.