Permis de construire Logement N° 00272214X0034

Permis de construire n° 00272214X0034 à Soissons pour 122 m² de logement, 1 Avenue De Pasly

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 février 2015

Dossier PC n° 00272214X0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Avenue De Pasly, le permis de construire n° 00272214X0034 a été délivré le 17 février 2015 à Soissons (Aisne, Hauts-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 428 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BP1, BP2. Ce dossier fait partie des 345 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soissons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

428 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/09/2017. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2015

Achèvement (DAACT)

22/09/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
22/10/2015
Autorisation
17/02/2015
Chantier (DOC)
22/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
22/09/2017

Localisation du projet à Soissons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BP1 BP2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Soissons Code postal 02200 Identifiant INSEE 02722
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AULT (80460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00272214X0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02722 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 février 2015
Date de dépôt 22/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 428 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Avenue De Pasly, à Soissons (02200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 février 2015, ouverture de chantier le 22 octobre 2015, achèvement déclaré le 22 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00272214X0034, déposé en mairie de Soissons.

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