Permis de construire Logement N° 0027192500006

Permis de construire n° 0027192500006 à Sinceny pour 83 m² de logement, 48 Cite Kirgener

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2025

Dossier PC n° 0027192500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0027192500006 a été délivré le 6 octobre 2025 à Sinceny (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé 48 Cite Kirgener.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 378 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 177. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Cite Kirgener, la base recense un autre dossier depuis 2022. Ce dossier fait partie des 67 permis de construire et déclarations préalables à Sinceny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

378 m²

Surface existante avant

64 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
06/10/2025
2
Autorisation
06/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sinceny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 177

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sinceny Code postal 02300 Identifiant INSEE 02719
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 378 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 83 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 64 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 64 m² à 147 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 64 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 147 m²
Total 64 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OGNES (02300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0027192500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02719 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 6 octobre 2025
Date de dépôt 06/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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