Permis de construire Logement N° 0025552500001

Permis de construire n° 0025552500001 à Nogent-l'Artaud pour 221 m² de logement, Grande Rue

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2024

Dossier PC n° 0025552500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Grande Rue, le permis de construire n° 0025552500001 a été délivré le 1 avril 2024 à Nogent-l'Artaud (Aisne, Hauts-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 221 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE312, AE313, AE314. Ce dossier s'inscrit parmi les 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nogent-l'Artaud.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

221 m²

Variation nette

+221 m²

Surface totale après

221 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
01/04/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nogent-l'Artaud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE312 AE313 AE314

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nogent-l'Artaud Code postal 02310 Identifiant INSEE 02555
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 221 m² 0 m² 0 m² 0 m² 221 m² 221 m²
Total 0 m² 221 m² 0 m² 0 m² 0 m² 221 m² 221 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOGENT-L'ARTAUD (02310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0025552500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02555 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 avril 2024
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 221 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Grande Rue, à Nogent-l'Artaud (02310).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0025552500001, déposé en mairie de Nogent-l'Artaud.

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