Permis de construire Logement N° 00222820M0001

Permis de construire n° 00222820M0001 à Courtemont-Varennes pour 90 m² de logement, 9 rue de la Quinquance

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2020

Dossier PC n° 00222820M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 mars 2020 à Courtemont-Varennes (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00222820M0001 porte sur un projet situé 9 rue de la Quinquance.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 565 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 14/01/2021, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 915. Ce dossier fait partie des 31 permis de construire et déclarations préalables à Courtemont-Varennes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

565 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
14/01/2021
Autorisation
27/03/2020
3
Chantier (DOC)
14/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Courtemont-Varennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 915

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Courtemont-Varennes Code postal 02850 Identifiant INSEE 02228
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 565 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESSÔMES-SUR-MARNE (02400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00222820M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02228 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 mars 2020
Date de dépôt 14/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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