Permis de construire n° 00208513S0009 à Bézu-Saint-Germain pour 97 m² de logement, Ruelle Gaillard Hameau de Bezuet
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 décembre 2013
Dossier PC n° 00208513S0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00208513S0009, délivré le 20 décembre 2013 à Bézu-Saint-Germain (Aisne, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Ruelle Gaillard Hameau de Bezuet.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 484 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/03/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/06/2014, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZH 336, ZH 339, ZH 333. Au total, le catalogue compte 34 permis de construire et déclarations préalables à Bézu-Saint-Germain, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/03/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
03/06/2014
Achèvement (DAACT)
20/03/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Bézu-Saint-Germain
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De Bezuet
Territoires administratifs
- Commune
- Bézu-Saint-Germain Code postal 02400 Identifiant INSEE 02085
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 484 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHÂTEAU-THIERRY (02400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00208513S0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02085 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 20 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 20/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |