Permis de construire Logement N° 00205319M0004

Permis de construire n° 00205319M0004 à Vallées en Champagne pour 172 m² de logement, La Cressonniere- La Chape

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2019

Dossier PC n° 00205319M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 novembre 2019 à Vallées en Champagne (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00205319M0004 porte sur un projet situé La Cressonniere- La Chape.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 172 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 393 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/06/2020, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 554. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 18 permis de construire et déclarations préalables à Vallées en Champagne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 393 m²

Surface existante avant

228 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+172 m²

Surface totale après

400 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/06/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
17/06/2020
Autorisation
29/11/2019
3
Chantier (DOC)
17/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vallées en Champagne

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 554

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vallées en Champagne Code postal 02330 Identifiant INSEE 02053
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 393 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 172 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 228 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 228 m² à 400 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 228 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 400 m²
Total 228 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 400 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLÉES EN CHAMPAGNE (02330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00205319M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 novembre 2019
Date de dépôt 17/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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