Permis de construire Logement N° 00141924J0016

Permis de construire n° 00141924J0016 à Thoiry pour 97 m² de logement, rue des Marterets

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2024

Dossier PC n° 00141924J0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thoiry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00141924J0016 a été délivré le 18 septembre 2024, pour un projet situé rue des Marterets.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 707 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/07/2025, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BO 61, BO 57, BO 58. La voie, rue des Marterets, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 270 permis de construire et déclarations préalables à Thoiry, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/09/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

707 m²

Surface existante avant

170 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

267 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
04/07/2025
Autorisation
18/09/2024
3
Chantier (DOC)
04/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thoiry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BO 61 BO 57 BO 58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Thoiry

Territoires administratifs

Commune
Thoiry Code postal 01710 Identifiant INSEE 01419
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 707 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.

La surface de plancher passe de 170 m² à 267 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 170 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 267 m²
Total 170 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 267 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THOIRY (01710)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00141924J0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01419 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 septembre 2024
Date de dépôt 04/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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