Permis de construire Logement N° 00141622A0005

Permis de construire n° 00141622A0005 à Tenay pour 153 m² de logement, Impasse Des Jardiniers Champ Jupon

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2023

Dossier PC n° 00141622A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00141622A0005 a été délivré le 13 octobre 2023 à Tenay (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Impasse Des Jardiniers Champ Jupon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 297 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC176, AC177, AC76. Ce dossier fait partie des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tenay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 297 m²

Surface existante avant

26 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/04/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 mois

Dépôt
13/04/2024
Autorisation
13/10/2023
3
Chantier (DOC)
13/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC176 AC177 AC76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Jupon

Territoires administratifs

Commune
Tenay Code postal 01230 Identifiant INSEE 01416
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 26 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 179 m²
Total 26 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 179 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBERIEU EN BUGEY (01500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00141622A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01416 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 octobre 2023
Date de dépôt 13/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 297 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Impasse Des Jardiniers Champ Jupon, à Tenay (01230).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 octobre 2023, ouverture de chantier le 13 avril 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00141622A0005, déposé en mairie de Tenay.

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