Permis de construire n° 00132023D0009 à Replonges pour 109 m² de logement, 30 Rue Des Pres Du Bourg
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2023
Dossier PC n° 00132023D0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 30 Rue Des Pres Du Bourg, le permis de construire n° 00132023D0009 a été délivré le 20 juin 2023 à Replonges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC206. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 276 permis de construire et déclarations préalables référencés à Replonges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/06/2024. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
20/10/2023
Achèvement (DAACT)
13/06/2024
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Replonges
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Replonges Code postal 01750 Identifiant INSEE 01320
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAUVIAN (34410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00132023D0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01320 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |