Permis de construire Logement N° 00126723H0011

Permis de construire n° 00126723H0011 à Nurieux-Volognat pour 281 m² de logement, Chemin De La Lumene

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 août 2023

Dossier PC n° 00126723H0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00126723H0011 a été délivré le 17 août 2023 à Nurieux-Volognat (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De La Lumene.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 281 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 690 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC41. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nurieux-Volognat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 690 m²

Surface créée

281 m²

Variation nette

+281 m²

Surface totale après

281 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
17/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nurieux-Volognat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nurieux-Volognat Code postal 01460 Identifiant INSEE 01267
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 281 m² 281 m²
Total 0 m² 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 281 m² 281 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IZERNORE (01580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00126723H0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 281 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 690 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De La Lumene, à Nurieux-Volognat (01460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00126723H0011, déposé en mairie de Nurieux-Volognat.

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