Permis de construire Logement N° 00117325J0025

Permis de construire n° 00117325J0025 à Gex pour 232 m² de logement, 574 rue de Rogeland

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2025

Dossier PC n° 00117325J0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00117325J0025 a été délivré le 22 septembre 2025 à Gex (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 574 rue de Rogeland.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 258 m², le programme représente 232 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 26, AB 265, AB 268. La voie, rue de Rogeland, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 277 permis de construire et déclarations préalables à Gex, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 258 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

+232 m²

Surface totale après

232 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/09/2025
2
Autorisation
22/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gex

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 277 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gex.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 26 AB 265 AB 268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gex Code postal 01170 Identifiant INSEE 01173
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 258 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 232 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²
Total 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GEX (01170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00117325J0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01173 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 septembre 2025
Date de dépôt 22/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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