Permis de construire Logement N° 00115114D0013

Permis de construire n° 00115114D0013 à Druillat pour 140 m² de logement, Turgon

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2014

Dossier PC n° 00115114D0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00115114D0013 a été délivré le 17 septembre 2014 à Druillat (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Turgon.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 446 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A824P, A823P, A821P. Ce dossier s'inscrit parmi les 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Druillat.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 446 m²

Surface existante avant

65 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

205 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

19/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
19/07/2016
Autorisation
17/09/2014
3
Chantier (DOC)
19/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Druillat

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A824P A823P A821P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Turgon

Territoires administratifs

Commune
Druillat Code postal 01160 Identifiant INSEE 01151
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Locaux 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m²
Total 65 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 205 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUVILLE-LES-DAMES (01400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00115114D0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 septembre 2014
Date de dépôt 19/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 446 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Turgon, à Druillat (01160).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 septembre 2014, ouverture de chantier le 19 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00115114D0013, déposé en mairie de Druillat.

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